En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du présent site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
PROPRIÉTAIRE Myriam Bance , EI – Micro entreprise 3 bis rue Prat Ar C’hi 29570 CAMARET SUR MER
CRÉATEUR Myriam Bance, site crée sur la plateformeTilda Publishing
RESPONSABLE COMMUNICATION Myriam Bance
WEBMASTER Myriam Bance
CONTACT contact@myriambance.com
NUMÉRO SIRET 87894815700010
CODE APE 7410Z
N° DE TVA INTRACOMMUNAUTAIRE FR72878948157
HÉBERGEUR Tilda Publishing Adresse en Russie : Tsvetnoy Blvd., 21, building1, P.O. Box 44, Moscow, Russia, 127051 Adresse en Irlande : Regus Pembroke House, 28 - 32 Pembroke Street Upper, Dublin 2, Ireland, D02 NT28 Nikita Valentinovich Obukhov (OGRNIP 309732819400022) Tilda Publishing Ltd. Republic of Ireland (Numéro d’enregistrement 671800) Questions légales : legal@tilda.cc Questions d’ordre général ou technique : team@tilda.cc
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Concernant ce site et l'ensemble des éléments qui y figurent, il est rappelé qu’ils sont protégés : «Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit est illicite, et punie selon les lois relatives au délit de contrefaçon. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.» (Art. L. 122-4 du CPI)
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